DR11 Alpes

De: Alpes (DR11)
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
DEC213708DR11(source BOCNRS)
habilitation
25 Novembre 202125/11/2021
De: Alpes (DR11)
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
DEC213200DR11(source BOCNRS)
habilitation
27 Septembre 202127/09/2021
De: Alpes (DR11)
ou son représentant
Objet:
Article 1er. – Le comité d'orientation et de surveillance de l'UPS 2966
membres nommés
pour la durée de renouvellement de l'unité
1
Deux membres de droit
Groupe:
Comité d'orientation et de surveillance de l'UPS 2966
DEC202043DGDR(source BOCNRS)
composition
15 Décembre 202015/12/2020
De: Alpes (DR11)
ou son représentant
Objet:
Art. 2. - Le comité d'orientation et de surveillance
1. Deux membres de droit
Groupe:
Comité d'orientation et de surveillance
DEC162093DAJ(source BOCNRS)
composition
17 Octobre 201617/10/2016